FOSECO INTERNATIONAL LTD, Société régie selon les lois du ROYAUME-UNI
Numéro de dépôt :
94530713
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 27 juillet 1994 par la société FOSECO INTERNATIONAL LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est la société FOSECO INTERNATIONAL LTD domicilié(e) 1 Midland Way, Central Park, Barlborough Links, DERBYSHIRE S43 4XA - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530713.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 2024.
FOSECO INTERNATIONAL LTD a également déposé les autres marques suivantes : SNIF
FOSECO INTERNATIONAL LTD, Société régie selon les lois du ROYAUME-UNI - 1 Midland Way, Central Park, Barlborough Links, DERBYSHIRE S43 4XA - Royaume-Uni
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Inscription le 13 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245634 - Publication au BOPI 1997-11-13
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264754 - Publication au BOPI 2004-05-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561589 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27
Inscription le 8 août 2014 - Changement d'adresse n°629162 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-08
Produits et préparations destinés à l'industrie, produits chimiques destinés à la fonderie et à l'industrie métallurgique, résines artificielles et synthétiques à l'état brut, préparations de moulage pour la fonderie, produits pour faciliter le démoulage, sable de fonderie, matériaux céramiques en particules pour filtres, produits chimiques pour le corroyage, préparations pour la trempe des métaux, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, liants liquides pour la fonderie, agents de durcissement, additifs chimiques, fondants pour le brassage, fondants pour le soudage, produits et préparations chimiques destinées à la fabrication de lignes et de formes réfractaires, corroyage réfractaire, matériaux céramiques destinés à l'industrie.Enduits, enduits réfractaires, produits pour le traitement des surfaces métalliques, préparations et compositions contre la corrosion et contre l'encrassement, peintures, couleurs, préservatifs contre la rouille, enduits anti-feu.Métaux communs et leurs alliages, mélanges de métaux communs ou de leurs alliages en poudre ou en granulés destinés aux industries de la fonderie et de la métallurgie, métaux communs ouvrés et mi-ouvrés et leurs alliages,produits fabriqués en métaux communs destinés aux industries de la fonderie et de la métallurgie, enduits métalliques pour la moulure.Machines et appareils pour retirer les gazs et les inclusions non métalliques, machines pour la compression, l'échappement et le transport des gazs, machines et appareils pour retirer les gazs et les inclusions métalliques des métaux.Instruments et appareils scientifiques de pesage et de contrôle, appareils et instruments électriques destinés aux industries de la fonderie et de la métallurgie, instruments pour la mesure de l'humidité et de la température, appareils pour tester et échantillonner les métaux en fusion, logiciels (programmes enregistrés), filtres destinés à la photographie, filtres pour masques respiratoires et pour rayons ultra-violets.Filtres, produits en céramique pour filtrer l'air, les gazs et les liquides, foyers, double-foyers, cuiseurs, supports pour le chargement des fours, fours, bacs refroidisseurs pour fours, fosses de refroidissement pour fours, appareils et instruments pour le réchauffement et le refroidissement des fours.Matériaux isolants, compositions de boîtes isolantes, mastics pour joints, matériaux pour le buttage,l'emballage et le jointage, bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, moules en ébonite, unités isolantes réfractaires préfabriquées, garnitures pour joints à expansion, cartons isolants, colonnes isolantes, constructions isolantes.Matériaux réfractaires, béton, ciment, éléments préfabriqués en béton, matériaux de construction non métalliques et produits destinés à l'industrie métallurgique, éléments non métalliques destinés au moulage, filtres réfractaires, cones réfractaires, articles réfractaires, moules non métalliques.Services d'installation, de réparation et de maintenance de fours, de cuiseurs, services de soudure, services de coffrage réfractaire, services de maintenance et de réparation de puits et puisards et de machines, appareils et instruments utilisés dans l'industrie métallurgique et l'industrie de la fonderie, services de nettoyage de fours, de cuiseurs, de puits et de machines, appareils et instruments utilisés dans l'industrie métallurgique et l'industrie de la fonderie, services de conseils relatifs auxdits services.Services d'affinage, de fonte et de traitement des métaux et leurs alliages, services d'analyse de filtration dans le domaine métallurgique, services de conseils relatifs auxdits services.Consultations, information et conseils techniques en liaison avec les services d'affinage, de fonte et de traitement des métaux communs et leurs alliages.Services de recherche relatifs à l' affinage, à la fonte et au traitement des métaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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